Site officiel - thouarsais-bouildroux.fr
Chers Thouarsaisiennes et Thouarsaisiens L’année 2023 se termine avec ses incertitudes économiques et une inflation qui impacte de nombreuses familles. Malgré tous ces paramètres, la Commune a continué à investir dans l’entretien de la voirie et des bâtiments communaux, dans la numérisation des maisons qui sera officielle au début du mois de janvier 2024 (pose des panneaux des nouvelles rues et des plaques avec le numéro des bâtiments) et...
Contactez la mairie
46 rue du Centre
85 410 Thouarsais-Bouildroux
Tél : 02 51 51 54 94
Contact email / Horaires
J'accompagne mon enfant en situation de handicap - du 14/03/2024 au 23/05/2024 de 09:30 à 11:30
Expo 100% photos - du 06/04/2024 au 03/11/2024 de 10:00 à 19:00
Sur les chemins de la littérature ado - du 12/04/2024 au 27/07/2024 de 10:00 à 18:00
Dimanche 28 avril 2024
Thouarsais-Bouildroux
14°C  légère pluie
Vent 34 km/h Humidité 63 %

Mentions Légales

Responsable de publication

Mairie de Thouarsais-Bouildroux
Pascal BECOT (assure l'intérim suite au décès de Monsieur
46 rue du Centre - 85410 Thouarsais-Bouildroux
Tel : 02 51 51 54 94
Fax : -
Email : cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact

Éditeur du site

Réseau des Communes
SAS au capital de 47.951 euros
RCS Paris 493 784 672
Code APE : 6311Z
N° TVA : FR 01493784672
Siège social : 132, rue du Faubourg Saint-Denis 75010 Paris – France
http://www.reseaudescommunes.fr


Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France

Site Internet thouarsais-bouildroux.fr

Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de RESEAU DES COMMUNES, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.

En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser.

L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, "reverse engineering", décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Liens hypertextes

Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l'un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Mairie et/ou de l’éditeur RESEAU DES COMMUNES et ceux-ci déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.

L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie et de l’éditeur RESEAU DES COMMUNES. A ce titre, il reconnaît qu'il n'est cessionnaire d'aucun autre droit que celui d'utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.

L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie et de l’éditeur RESEAU DES COMMUNES. A ce titre, il reconnaît qu'il n'est cessionnaire d'aucun autre droit que celui d'utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.

Contenus

Les services de la Mairie en charge des mises à jour et de l’animation du site mettent tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus par nos services vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à en informer la Mairie, par courrier électronique via notre formulaire de contact ou bien par courrier postal.